617 résultats

Détail des résultats de recherche

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Communiqué de presse pour un réexamen des modalités de la surveillance…

  Au moment où une polémique s’engage sur le contenu des décrets n° 99-362 et n° 99-363 du 6 mai 1999 (publiés au Journal officiel…

  Publié le 15 juillet 1999

  

• Communiqué de presse sur l’inquiétude du CNS à propos des critères de sélection…

  Communiqué de presse Il apparaît, selon des informations en provenance de diverses sources dignes de foi, que, dans le cadre des…

  Publié le 21 mai 1999

  

• Avis sur un projet de modification du système de surveillance épidémiologique…

  Publié le 29 janvier 1998

  

• Les oubliés de la prévention : rapport suivi de recommandations sur les…

   

  Publié le 18 décembre 1997

  

• Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

   

  Publié le 8 juillet 1996

• Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les…

   

  Publié le 17 juin 1996

  

• Le sida dans les départements français d’Amérique : spécificités et inégalités

  Publié le 17 juin 1996

  

• Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

   

  Publié le 23 mai 1996

• Rapport suivi de recommandations du Conseil national du sida sur l’évaluation…

   

  Publié le 22 janvier 1996

  

• Note valant avis sur l’appel sous les drapeaux de jeunes gens vivant en couple…

   

  Publié le 22 janvier 1996

• Avis suivi d’un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de…

  Publié le 18 décembre 1995

  

• Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l’honneur exigée par…

   

  Publié le 23 octobre 1995

• Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d’adoption

  Publié le 17 janvier 1995

  

• Avis sur l’étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les…

   

  Publié le 29 septembre 1994

• Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des…

  Publié le 16 mai 1994

  

• Avis sur le protocole de recherche sur les conditions de mise en place des…

  Publié le 28 avril 1994

  

• Communiqué annonçant la remise aux pouvoirs publics du rapport toxicomanie et…

  Le Conseil national du sida a remis le 20 septembre 1993 un rapport suivi d’un avis sur Toxicomanie et sida au Premier ministre,…

  Publié le 14 septembre 1993