542 résultats
Détail des résultats de recherche
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Vaincre l’épidémie mondiale de sida par des investissements innovants
La Présidence française du G20, qui s’ouvre le 3 novembre prochain à Cannes, a inscrit à l’ordre du jour la question des…
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Droit au séjour pour soins des étrangers gravement malades : une réforme inepte…
Les députés et les sénateurs, réunis ce jour en commission mixte paritaire, ont adopté définitivement l’article 17 ter du projet…
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L’Assemblée nationale réintroduit les dispositions restreignant le droit au…
Au cours de l’examen en seconde lecture du projet de loi « Immigration, intégration et nationalité », l’Assemblée nationale a…
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Le Conseil national du sida rend public un avis sur la restriction du droit au…
Alors que l’examen en seconde lecture du projet de loi "Immigration, intégration et nationalité" débute aujourd’hui en Commission…
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Le Conseil national du sida se prononce contre les restrictions des conditions…
L’Assemblée nationale doit débuter le 16 février 2011 l’examen en seconde lecture du projet de loi « Immigration, intégration et…
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Note valant avis sur la réforme du droit au séjour pour raisons médicales…
Adoptée par le Conseil national du sida le 10 février 2011.
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Publication d’un rapport d’inspection défavorable à la récente réforme de l’AME
Un rapport d’inspection conjointe de l’Inspection générale des finances (IGF) et de l’Inspection générale des affaires sociales …
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Aide médicale d’Etat (AME) : les mesures restrictives de la loi de finances…
Les différentes mesures réformant le dispositif de l’aide médicale d’Etat (AME), initialement adoptées par l’Assemblée nationale…
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Menaces sur l’aide médicale d’Etat : nouveau communiqué du Conseil national du…
Au cours de l’examen du projet de loi de finances 2011, l’Assemblée nationale a adopté mardi 2 novembre 2010 une série de mesures…
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Projet de loi de finances 2011 : de nouvelles menaces sur l’aide médicale d’Etat
Dans le cadre des discussions sur le projet de loi de finances 2011, l’Assemblée nationale a adopté, mardi 2 novembre, des…
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Réactions du Conseil national du sida sur la question du droit au séjour des…
Le projet de loi "Immigration, Intégration, Nationalité" adopté en première lecture à l’Assemblée nationale le 12 octobre 2010 a…
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Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et…
La présente Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et les autres IST (PNLS) 2010-2014 a été…
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Durcissement des conditions d’accès au séjour des étrangers malades résidant…
L’Assemblée nationale a adopté, lors de la discussion du projet de loi « Immigration, intégration et nationalité » le 5 octobre…
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Avis conjoint du Conseil national du sida et de la Conférence nationale de…
Le présent Avis conjoint relatif au projet de plan national VIH/sida - IST (PNLS) 2010-2014 a été adopté le 17 juin 2010 à l…
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Avis conjoint du Conseil national du sida et de la Conférence nationale de…
Le Conseil national du sida et la Conférence nationale de santé ont rendu public l’Avis conjoint de la Conférence nationale de…
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La firme pharmaceutique Abbott doit changer d’attitude vis à vis des personnes…
En décembre dernier, conformément à l’accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les Aspects des droits de propriété…
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Rapport sur la circoncision : une modalité discutable de réduction des risques…
Membres de la Commission de travail sur la circoncision : Willy Rozenbaum, Président ; François Bourdillon ; Vice Président ;…
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