513 résultats
Détail des résultats de recherche
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Prévention de la transmission du VIH : le Conseil National du Sida demande une…
L’arrivée des traitements et la baisse importante des décès dus au sida a estompé la dimension tragique de l’épidémie d’infection…
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La réglementation existante en matière de droit au séjour pour soins des…
Communiqué de presse Le 26 février 2004, à la suite d’une saisine du ministre de la Santé, M. Jean-François Mattei, le Conseil…
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Droit au séjour sur le territoire français des malades étrangers : le Conseil…
Communiqué de presse Soucieux de promouvoir la santé publique et la prévention de l’épidémie de VIH, le Conseil national du sida …
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IVG et autorisation parentale : le Conseil national du sida demeure favorable à…
Le 4 octobre dernier, le Gouvernement a déposé à l’Assemblée nationale un projet de loi relatif à l’interruption volontaire de…
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L’accès aux soins des mineurs adolescents : le CNS préconise une mesure d…
Le Conseil national du sida a adopté à l’unanimité un rapport et un avis relatifs à la question de l’accès confidentiel aux soins…
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L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…
Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…
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Communiqué de presse sur l’inquiétude du CNS à propos des critères de sélection…
Communiqué de presse Il apparaît, selon des informations en provenance de diverses sources dignes de foi, que, dans le cadre des…
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Communiqué de presse sur la loi « relative à la maîtrise de l’immigration et…
La loi « relative à la maîtrise de l’immigration et aux conditions d’entrée, d’accueil et de séjour des étrangers en France »…
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Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine
Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d…
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