504 résultats
Détail des résultats de recherche
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Renforcer l'influence et l’action de la France pour améliorer la riposte contre…
La sixième Conférence de reconstitution des ressources du Fonds Mondial de lutte contre le sida, le paludisme et la tuberculose…
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Améliorer la riposte contre la pandémie de VIH dans le cadre dynamique de la…
La France accueillera la 6e Conférence de reconstitution du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme…
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Conférence de reconstitution du Fonds mondial : améliorer la riposte contre la…
Communiqué de presse La France développe cette année un engagement fort dans le domaine de la santé mondiale. Elle accueillera à…
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LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…
Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…
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VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…
Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
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Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime
Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…
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Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…
Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…
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Communiqué de presse à propos du procès de Marseille sur le refus d’opérer une…
Préoccupé par le sujet de l’audience du tribunal correctionnel de Marseille en date du 1er juin 1995, le Conseil national du sida…
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