494 résultats

Détail des résultats de recherche

• Disparition de Claude Got

  À la suite de l’annonce par la presse du décès de Claude Got, médecin anatomo-pathologiste père de l'accidentologie, chef de…

  Publié le 16 août 2023

  

• La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

  Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…

  Publié le 11 mai 2006

  

• Avis sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

   

  Publié le 27 avril 2006

  

• Justice pénale et prévention

  Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…

  Publié le 8 novembre 2004

  

• Avis sur les enjeux éthiques de l’accompagnement médical des couples présentant…

    Sur proposition de la commission « Aspects médicaux » [1] Responsable de la commission : monsieur le professeur Jean-Albert…

  Publié le 4 décembre 2001

• Avis sur l’assistance médicale à la procréation pour les couples sérodifférents…

    Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 4 avril 2000

• Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d…

   

  Publié le 10 février 1998

• Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

   

  Publié le 23 mai 1996

• Avis sur l’étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les…

   

  Publié le 29 septembre 1994

• Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…

  Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…

  Publié le 29 octobre 1991

  

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991

  

• Avis sur l’insémination artificielle avec tiers donneur dans le cas de couples…

   

  Publié le 31 mai 1990