507 résultats

Détail des résultats de recherche

• VIH, emploi et handicap : avis suivi de recommandations sur la prise en compte…

    Membres de la commission " VIH, emploi et handicap " ➜ Marc de Montalembert ➜ Catherine Kapusta-Palmer ➜ Danielle Quantinet ➜…

  Publié le 10 septembre 2009

• Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…

  Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…

  Publié le 21 octobre 2005

  

• Avis sur les conditions de participation à des protocoles d’essai clinique de…

   

  Publié le 17 mars 2005

• Note valant avis sur le dépistage obligatoire des professionnels de santé comme…

   

  Publié le 9 décembre 2004

  

• Pour une application des principes éthiques dans la recherche au Sud

  Depuis quelques années, l’épidémie de sida a favorisé le développement dans les pays du Sud d’études soutenues et initiées par…

  Publié le 26 mars 2003

  

• Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…

  Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…

  Publié le 17 mars 2003

  

• Avis sur les problèmes éthiques posés par la recherche clinique dans les pays…

    Membres de la Commission Internationale :  M. Hervé Bideault ;  M. Jean-François Bloch-Lainé ;  Mme Françoise Brun-Vézinet ;  M…

  Publié le 11 mars 2003

  

• Note valant avis sur la suspension de peine pour raisons médicales

   

  Publié le 11 mars 2003

• Note valant avis sur le déroulement de l’essai ARDA (Anomalies de la…

   

  Publié le 15 mai 2001

• Rapport et recommandations : Vers une nouvelle solidarité. Pour un accès aux…

   

  Publié le 10 décembre 1998

• Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d…

   

  Publié le 10 février 1998

• Avis sur le problème de la contamination d’un patient par le VIH au cours d’une…

   

  Publié le 21 mars 1997

  

• Note valant avis sur le problème de l’inscription, dans le carnet de santé, de…

   

  Publié le 3 février 1997

• Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les…

   

  Publié le 17 juin 1996

  

• Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

   

  Publié le 23 mai 1996

• Communiqué de presse à propos du procès de Marseille sur le refus d’opérer une…

  Préoccupé par le sujet de l’audience du tribunal correctionnel de Marseille en date du 1er juin 1995, le Conseil national du sida…

  Publié le 6 juin 1995

• Avis sur l’étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les…

   

  Publié le 29 septembre 1994

• Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des…

  Publié le 16 mai 1994