504 résultats

Détail des résultats de recherche

• LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…

  Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…

  Publié le 23 décembre 2010

  

• Avis sur les conditions de participation à des protocoles d’essai clinique de…

   

  Publié le 17 mars 2005

• Pour une application des principes éthiques dans la recherche au Sud

  Depuis quelques années, l’épidémie de sida a favorisé le développement dans les pays du Sud d’études soutenues et initiées par…

  Publié le 26 mars 2003

  

• Avis sur les problèmes éthiques posés par la recherche clinique dans les pays…

    Membres de la Commission Internationale :  M. Hervé Bideault ;  M. Jean-François Bloch-Lainé ;  Mme Françoise Brun-Vézinet ;  M…

  Publié le 11 mars 2003

  

• Note valant avis sur le déroulement de l’essai ARDA (Anomalies de la…

   

  Publié le 15 mai 2001

• Rapport et recommandations : Vers une nouvelle solidarité. Pour un accès aux…

   

  Publié le 10 décembre 1998

• Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d…

   

  Publié le 10 février 1998

• Avis sur un projet de modification du système de surveillance épidémiologique…

  Publié le 29 janvier 1998

  

• Les oubliés de la prévention : rapport suivi de recommandations sur les…

   

  Publié le 18 décembre 1997

  

• Note valant avis sur le problème de l’inscription, dans le carnet de santé, de…

   

  Publié le 3 février 1997

• Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire

   

  Publié le 8 juillet 1996

• Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les…

   

  Publié le 17 juin 1996

  

• Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

   

  Publié le 23 mai 1996

• Avis sur l’étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les…

   

  Publié le 29 septembre 1994

• Avis sur la question du secret professionnel appliqué aux soignants des…

  Publié le 16 mai 1994

  

• Avis sur le protocole de recherche sur les conditions de mise en place des…

  Publié le 28 avril 1994

  

• Avis et rapport sur les situations médicales sans absolue confidentialité dans…

  Publié le 12 janvier 1993

  

• Avis et rapport au sujet de l’enquête sur les comportements sexuels des jeunes…

  Publié le 7 juillet 1992