Pénalisation

Déclaration de consensus d'experts sur la connaissance scientifique relative au…

 Vingt scientifiques de différentes régions du monde ont élaboré cette déclaration de consensus d'experts pour répondre aux…

VIH, politique et société - Rapport d’activité 2014-2015 du Conseil national du…

Le Conseil national du sida et des hépatites virales édite son rapport d’activité 2014-2015, regroupant l’ensemble de ses…

Présentations du CNS au XVIIe Congrès de la SFLS

Le CNS était présent au XVIIe Congrès national de la Société française de lutte contre le sida, du 6 au 7 octobre 2016 au Corum…

Conférence internationale AIDS 2016 à Durban

Le CNS a présenté ses travaux sur la pénalisation de la transmission du VIH à l’occasion de la Conférence internationale AIDS…

Avis suivi de recommandations sur la pénalisation de la transmission sexuelle…

 Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 19 février 2015, à l’unanimité des…

La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…

Avis sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

Justice pénale et prévention

Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…

Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…

Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…