499 résultats
Détail des résultats de recherche
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Colloque du CNS : Lutter contre les IST chez les jeunes
Dans le prolongement de la publication de ses recommandations sur la prévention et la prise en charge des IST chez les…
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VIH, politique et société - Rapport d’activité 2014-2015 du Conseil national du…
Le Conseil national du sida et des hépatites virales édite son rapport d’activité 2014-2015, regroupant l’ensemble de ses…
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Le Conseil national du sida a rendu public un Avis suivi de recommandations sur…
Alerté par le comité de coordination de la lutte contre le VIH (COREVIH) Languedoc-Roussillon, le Conseil national du sida a…
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Avis suivi de recommandations sur la garantie du droit au secret des personnes…
Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 15 janvier 2015, à l’unanimité des…
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LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…
Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
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Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime
Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…
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Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…
Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…
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L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…
Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…
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Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…
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Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine
Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d…
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