506 résultats
Détail des résultats de recherche
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Participation du Conseil national du sida et des hépatites virales au colloque …
À l’occasion des dix ans de la loi du 13 avril 2016, le Conseil national du sida et des hépatites virales a participé à un…
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Avis sur l’intérêt d'améliorer le dispositif du droit au séjour pour soins
Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 18 décembre…
Date de mise à jour le
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Le CNS publie un Avis sur l’intérêt d’améliorer le dispositif du droit au…
Le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) a adopté à l’unanimité, le 18 décembre 2025, un Avis suivi de…
Migrants | Publié le
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Demi-journée d'échanges : « Le numérique au service de la santé sexuelle des…
Dans le prolongement de son dernier Avis relatif à la santé sexuelle des adolescentes, des adolescents et des jeunes à l’ère du…
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Colloque : "Notification formalisée aux partenaires"
Dépistage du VIH et des IST : quelle place pour la notification formalisée des partenaires ? C’est une question qui se pose au…
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Colloque du CNS : Lutter contre les IST chez les jeunes
Dans le prolongement de la publication de ses recommandations sur la prévention et la prise en charge des IST chez les…
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Publication des actes du colloque des 25 ans du CNS
VIH : droits des personnes et enjeux sanitaires, réponses politiques à une épidémie en évolution. Les actes du colloque…
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25 ans du CNS : colloque du 11 avril 2014
Sous le haut patronage deMonsieur François HOLLANDEPrésident de la République Droits des personnes et enjeux sanitaires …
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VIH, politique et société - Rapport d’activité 2010-2011 du Conseil national du…
Le Conseil national du sida édite son rapport d’activité 2010-2011, regroupant l’ensemble de ses publications sur ces deux années…
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Droit au séjour pour soins des étrangers gravement malades : une réforme inepte…
Les députés et les sénateurs, réunis ce jour en commission mixte paritaire, ont adopté définitivement l’article 17 ter du projet…
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L’Assemblée nationale réintroduit les dispositions restreignant le droit au…
Au cours de l’examen en seconde lecture du projet de loi « Immigration, intégration et nationalité », l’Assemblée nationale a…
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Le Conseil national du sida rend public un avis sur la restriction du droit au…
Alors que l’examen en seconde lecture du projet de loi "Immigration, intégration et nationalité" débute aujourd’hui en Commission…
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Le Conseil national du sida se prononce contre les restrictions des conditions…
L’Assemblée nationale doit débuter le 16 février 2011 l’examen en seconde lecture du projet de loi « Immigration, intégration et…
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Note valant avis sur la réforme du droit au séjour pour raisons médicales…
Adoptée par le Conseil national du sida le 10 février 2011.
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Contre l’expulsion d’étrangers malades
Communiqué de presse Ce dernier mois, trois malades étrangers ont été renvoyés dans leur pays d’origine alors que les médecins…
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Les restrictions en matière d’immigration et la lutte contre le VIH
Au moment où un projet de loi sur l’immigration et l’intégration doit être discuté au Parlement, le Conseil national du sida (CNS…
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La réglementation existante en matière de droit au séjour pour soins des…
Communiqué de presse Le 26 février 2004, à la suite d’une saisine du ministre de la Santé, M. Jean-François Mattei, le Conseil…
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