531 résultats

Détail des résultats de recherche

• Justice pénale et prévention

  Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…

  Publié le 8 novembre 2004

  

• Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…

  Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…

  Publié le 17 mars 2003

  

• Rapport suivi de recommandations : Repenser la politique de lutte contre le VIH…

    Responsable de la commission : M. Jean-Albert Gastaut Membres de la commission : Mme Christiane BassetM. Hervé BideaultM. Jean…

  Publié le 11 mars 2003

• Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime

  Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…

  Publié le 20 janvier 2003

  

• Avis sur la conduite à tenir face au risque de contamination par le VIH/sida à…

   

  Publié le 12 décembre 2002

  

• Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…

  Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…

  Publié le 22 novembre 2002

  

• Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique…

  Sur proposition de la commission « Toxicomanies » Responsable de la commission : monsieur Alain Molla Membres de la Commission :…

  Publié le 21 juin 2001

  

• Le Conseil national du sida en 2001 : bilan et perspectives

  Sur proposition du Bureau Membres du Bureau :  Madame Claudine HERZLICH, vice-présidente  Madame Véronqiue NAHOUM-GRAPPE …

  Publié le 9 janvier 2001

  

• Pour un accès généralisé aux traitements en matière de VIH/sida

  Sur proposition de la Commission Internationale Responsable de la Commission : Monsieur Paul HANTZBERG Membres de la Commission …

  Publié le 7 novembre 2000

  

• L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…

    Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…

  Publié le 6 mars 2000

  

• Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…

    Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…

  Publié le 20 septembre 1999

• Rapport et recommandations : Vers une nouvelle solidarité. Pour un accès aux…

   

  Publié le 10 décembre 1998

• Rapport et recommandations sur les traitements à l’épreuve de l’interpellation,…

   

  Publié le 18 novembre 1998

• Rapport sur l’opportunité de la mise sur le marché français des tests à…

  Publié le 19 juin 1998

  

• Les oubliés de la prévention : rapport suivi de recommandations sur les…

   

  Publié le 18 décembre 1997

  

• Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les…

   

  Publié le 17 juin 1996

  

• Le sida dans les départements français d’Amérique : spécificités et inégalités

  Publié le 17 juin 1996

  

• Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

   

  Publié le 23 mai 1996