522 résultats
Détail des résultats de recherche
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Pour un accès généralisé aux traitements en matière de VIH/sida
Sur proposition de la Commission Internationale Responsable de la Commission : Monsieur Paul HANTZBERG Membres de la Commission …
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L’accès confidentiel des mineurs adolescents aux soins. Rapport suivi d’un avis…
Sur proposition de la Commission Adolescence Responsable de la Commission : Madame Véronique NAHOUM-GRAPPE Membres de la…
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Pour une assurabilité élargie des personnes et une confidentialité renforcée…
Sur proposition de la Commission Assurances Responsable de la Commission : Monsieur Jean-Marie FAUCHER Membres de la Commission…
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Communiqué de presse pour un réexamen des modalités de la surveillance…
Au moment où une polémique s’engage sur le contenu des décrets n° 99-362 et n° 99-363 du 6 mai 1999 (publiés au Journal officiel…
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