501 résultats
Détail des résultats de recherche
-
VIH, politique et société - Rapport d’activité 2010-2011 du Conseil national du…
Le Conseil national du sida édite son rapport d’activité 2010-2011, regroupant l’ensemble de ses publications sur ces deux années…
Publié le
-
Note valant avis sur l’impact des politiques relatives aux drogues illicites…
Adoptée par le Conseil national du sida le 20 janvier 2011 à l’unanimité des membres présents.
Publié le
-
L’impact des politiques relatives aux drogues illicites sur la réduction des…
A l’occasion de son audition devant la mission commune d’information de l’Assemblée nationale et du Sénat sur les toxicomanies,…
Publié le
-
Audition du CNS par la mission parlementaire d’information sur les toxicomanies…
La mission commune d’information de l’Assemblée nationale et du Sénat sur les toxicomanies a auditionné le Conseil national du…
Publié le
-
LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…
Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…
Publié le
-
Organisation d’une journée d’étude sur les politiques de santé des drogues et…
Le Conseil national du sida a pris connaissance de la publication en France de plusieurs expertises consacrées à la réduction des…
Publié le
-
Journée d’étude sur les drogues et les addictions au Conseil national du sida
A l’occasion du quarantième anniversaire de la loi du 31 décembre 1970 relative aux mesures sanitaires de lutte contre la…
Publié le
-
La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
Publié le
-
Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
Publié le
-
Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
Publié le
-
Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
Publié le
-
Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime
Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…
Publié le
-
Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…
Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…
Publié le
-
Soutien aux associations impliquées dans la politique de réduction des risques
A la veille de l’examen, par le tribunal de grande instance de Paris, de la plainte pour « troubles de voisinage » formulée par l…
Publié le
-
Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…
Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…
Publié le
-
Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine
Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d…
Publié le
