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Détail des résultats de recherche

• VIH, politique et société - Rapport d’activité 2014-2015 du Conseil national du…

  Le Conseil national du sida et des hépatites virales édite son rapport d’activité 2014-2015, regroupant l’ensemble de ses…

  Publié le 18 novembre 2016

  

• AIDS 2014 à Melbourne : le CNS a présenté ses travaux sur le PNLS et la prise…

   Le CNS a présenté trois posters à l’occasion de la conférence internationale AIDS 2014, qui a eu lieu à Melbourne du 20 au 25…

  Publié le 19 juillet 2014

  

• Avis suivi de recommandations sur le bilan à mi-parcours du plan national de…

    Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida, réuni en séance plénière le 16 janvier 2014, à la majorité des…

  Publié le 24 janvier 2014

  

• VIH, politique et société - Rapport d’activité 2010-2011 du Conseil national du…

  Le Conseil national du sida édite son rapport d’activité 2010-2011, regroupant l’ensemble de ses publications sur ces deux années…

  Publié le 18 décembre 2012

  

• LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…

  Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…

  Publié le 23 décembre 2010

  

• Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et…

  La présente Note valant avis sur le projet de plan national de lutte contre le VIH/sida et les autres IST (PNLS) 2010-2014 a été…

  Publié le 18 octobre 2010

  

• Avis conjoint du Conseil national du sida et de la Conférence nationale de…

  Le présent Avis conjoint relatif au projet de plan national VIH/sida - IST (PNLS) 2010-2014 a été adopté le 17 juin 2010 à l…

  Publié le 28 juin 2010

  

• La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

  Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…

  Publié le 11 mai 2006

  

• Avis sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

   

  Publié le 27 avril 2006

  

• Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…

  Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…

  Publié le 21 octobre 2005

  

• Justice pénale et prévention

  Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…

  Publié le 8 novembre 2004

  

• Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…

  Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…

  Publié le 17 mars 2003

  

• Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime

  Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…

  Publié le 20 janvier 2003

  

• Avis sur la conduite à tenir face au risque de contamination par le VIH/sida à…

   

  Publié le 12 décembre 2002

  

• Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…

  Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…

  Publié le 22 novembre 2002

  

• Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…

  Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…

  Publié le 29 octobre 1991

  

• Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine

  Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d…

  Publié le 29 octobre 1991

  

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991