506 résultats
Détail des résultats de recherche
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Avis et recommandations sur la prévention et la prise en charge des IST en…
Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 18 janvier…
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LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…
Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…
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L’épidemie d’infection à VIH en Guyane : un problème politique
Rapport de la Commission Départements français d’Amérique.
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Avis suivi de recommandations sur la politique de lutte contre l’épidémie d…
Membres de la Commission Départements français d’Amérique François Bourdillon, Jean-Pierrre Dozon, Chantal Lebatard, Pierre…
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La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH
Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…
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Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…
Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…
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Justice pénale et prévention
Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…
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Le Conseil national du sida (CNS) s’inquiète de l’évolution du VIH/sida dans…
Communiqué de presse L’évolution de l’épidémie de VIH/sida dans les départements d’outre-mer demeure préoccupante et ne paraît…
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Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…
Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…
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Rapport suivi de recommandations : Repenser la politique de lutte contre le VIH…
Responsable de la commission : M. Jean-Albert Gastaut Membres de la commission : Mme Christiane BassetM. Hervé BideaultM. Jean…
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Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime
Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…
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Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…
Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…
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Communiqué de presse à propos du procès de Marseille sur le refus d’opérer une…
Préoccupé par le sujet de l’audience du tribunal correctionnel de Marseille en date du 1er juin 1995, le Conseil national du sida…
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Communiqué annonçant la remise aux pouvoirs publics du rapport toxicomanie et…
Le Conseil national du sida a remis le 20 septembre 1993 un rapport suivi d’un avis sur Toxicomanie et sida au Premier ministre,…
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Communiqué de presse commun du CNS et de l’AFLS au sujet de la campagne…
Publié le 14 septembre 1993 Benetton lance une campagne de publicité en présentant des corps tatoués de la mention « HIV…
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