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• VIH / sida : la France et l’Union européenne appelées à agir rapidement

  Communiqué de presse Alors que les signaux d’alerte se confirment, le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS)…

  Santé mondiale | Publié le 7 mai 2025

  

• Journée mondiale de lutte contre le VIH/sida : renforcer la prise en compte des…

    Communiqué de presse   À l’occasion de la Journée mondiale de lutte contre le VIH/sida, le Conseil national du sida et des…

  Publié le 28 novembre 2024

  

• Droits et épidémies : nouvel Avis du CNS sur les acquis de la lutte contre le…

  Communiqué de presse   Plus de trente ans après sa création en 1989, le Conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) a…

  Santé mondiale | Publié le 7 juillet 2021

  

• La lutte contre le VIH/sida : une démarche, des savoirs et des pratiques pour…

        Le présent Avis a été adopté par le Conseil national du sida et des hépatites virales, réuni en séance plénière le 17 juin…

  Publié le 7 juillet 2021

  

• Lutte contre le VIH, les hépatites virales et les IST : l’urgence de relancer…

  Communiqué de presse  La réponse mise en place face à l’épidémie de COVID-19 a nécessité un redéploiement et une concentration…

  Publié le 9 juin 2020

• Prise en charge du VIH - Recommandations du groupe d'experts

  Le CNS et l'ANRS ont confié au Pr Philippe Morlat la responsabilité de l'actualisation de ces recommandations. Vous trouverez ici…

  Publié le 6 août 2019

• LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…

  Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…

  Publié le 23 décembre 2010

  

• La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

  Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…

  Publié le 11 mai 2006

  

• Avis sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

   

  Publié le 27 avril 2006

  

• Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…

  Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…

  Publié le 21 octobre 2005

  

• Justice pénale et prévention

  Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…

  Publié le 8 novembre 2004

  

• Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…

  Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…

  Publié le 17 mars 2003

  

• Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime

  Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…

  Publié le 20 janvier 2003

  

• Avis sur la conduite à tenir face au risque de contamination par le VIH/sida à…

   

  Publié le 12 décembre 2002

  

• Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…

  Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…

  Publié le 22 novembre 2002

  

• Communiqué de presse sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie…

  Le Conseil national du sida continue à suivre avec la plus grande attention les débats parlementaires concernant la réforme du…

  Publié le 29 octobre 1991

  

• Communiqué de presse commun du CNS, de l’ANRS et de l’AFLS sur la double peine

  Des actes législatifs, en liaison avec l’entrée en vigueur du Livre II du nouveau Code pénal, précisent les catégories d…

  Publié le 29 octobre 1991

  

• Avis sur la pénalisation de la dissémination d’une maladie transmissible…

   

  Publié le 25 juin 1991