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Détail des résultats de recherche

• Opérations funéraires : le VIH et les hépatites virales retirés de la liste des…

  Communiqué de presse L’Arrêté du 12 juillet 2017, qui retire l’infection par le VIH et les hépatites virales de la liste des…

  Publié le 20 juillet 2017

  

• Opérations funéraires : la levée de l’interdiction concernant les personnes…

  Lors de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de santé, le Sénat puis l’Assemblée nationale, en seconde…

  Publié le 15 décembre 2015

  

• Opérations funéraires : la levée de l’interdiction est désormais incertaine

  Palais Bourbon, Les colonades et le fronton du péristyle Lors de l’examen du projet de loi de modernisation de notre système de…

  Publié le 15 décembre 2015

  

• Opérations funéraires : un nouveau rapport appelle à l’évolution de la…

  Les ministres en charge de la santé, de l’intérieur et de l’emploi ont saisi l’inspection générale des affaires sociales (IGAS)…

  Publié le 3 mars 2014

  

• Opérations funéraires : un nouveau rapport appelle à l’évolution de la…

  Les ministres en charge de la santé, de l’intérieur et de l’emploi ont saisi l’inspection générale des affaires sociales (IGAS)…

  Publié le 3 mars 2014

  

• Opérations funéraires : levée de l’interdiction pour le VIH et renforcement des…

  Par voie de communiqué, le ministère de la santé admet la possibilité d’autoriser des actes de conservation invasifs des corps…

  Publié le 13 janvier 2012

  

• Opérations funéraires : le CNS s’inquiète du maintien de l’interdiction des…

  Plusieurs textes réglementant les opérations funéraires devraient être publiés dans les prochaines semaines. Parmi ces textes, un…

  Publié le 20 décembre 2011

  

• LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…

  Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…

  Publié le 23 décembre 2010

  

• Note valant avis sur le consentement au dépistage en cas d'accident d…

  Publié le 12 mars 2009

  

• Note valant avis sur le dépistage obligatoire des professionnels de santé comme…

   

  Publié le 9 décembre 2004

  

• Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime

  Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…

  Publié le 20 janvier 2003

  

• L’accès aux traitements dans les pays pauvres une nouvelle fois menacé : Le CNS…

  Face à l’échec des discussions de l’OMC pour favoriser l’accès aux traitements dans les pays pauvres, le CNS réaffirme la…

  Publié le 16 janvier 2003

  

• Avis sur la conduite à tenir face au risque de contamination par le VIH/sida à…

   

  Publié le 12 décembre 2002

  

• Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…

  Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…

  Publié le 22 novembre 2002

  

• La déclaration de DOHA inapplicable ? le Conseil national du sida s’inquiète de…

  En reconnaissant le caractère prioritaire des impératifs sanitaires sur les règles commerciales dans les pays en développement …

  Publié le 8 février 2002

  

• Le CNS demande des actions concrètes dans l’accès aux traitements des pays du…

  Vingt ans après le début de l’épidémie de VIH/sida, 40 millions de personnes vivent avec le virus. Les traitements…

  Publié le 1 décembre 2001

  

• Avis sur le dépistage en milieu hospitalier en situation d’accident avec…

  Sur proposition de la Commission Aspects médicaux Responsable de la Commission : Monsieur le Professeur Jean-Albert GASTAUT…

  Publié le 12 octobre 2000

  

• Avis sur le problème de la contamination d’un patient par le VIH au cours d’une…

   

  Publié le 21 mars 1997