510 résultats

Détail des résultats de recherche

• Disparition de Claude Got

  À la suite de l’annonce par la presse du décès de Claude Got, médecin anatomo-pathologiste père de l'accidentologie, chef de…

  Publié le 16 août 2023

  

• LOPPSI : une exception inutile et dangereuse au principe du consentement libre…

  Introduite à l’initiative du gouvernement, adoptée en première lecture par le Sénat le 10 septembre puis en seconde lecture par l…

  Publié le 23 décembre 2010

  

• La pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

  Depuis de nombreux mois, plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent la question de la transmission du VIH par…

  Publié le 11 mai 2006

  

• Avis sur la pénalisation de la transmission sexuelle du VIH

   

  Publié le 27 avril 2006

  

• Suspension de peine pour raison médicale : le CNS s’inquiète de sa remise en…

  Deux amendements du projet de loi actuellement débattu au Parlement sur le traitement de la récidive des infractions pénales sont…

  Publié le 21 octobre 2005

  

• Avis sur les conditions de participation à des protocoles d’essai clinique de…

   

  Publié le 17 mars 2005

• Justice pénale et prévention

  Plusieurs procédures judiciaires, closes ou en cours, abordent le problème de la responsabilité de la transmission du VIH lors de…

  Publié le 8 novembre 2004

  

• Pour une application des principes éthiques dans la recherche au Sud

  Depuis quelques années, l’épidémie de sida a favorisé le développement dans les pays du Sud d’études soutenues et initiées par…

  Publié le 26 mars 2003

  

• Suspension de peine pour raisons médicales : le CNS demande une application…

  Un an après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002 qui prévoit une suspension de peine pour raisons médicales, seuls 21…

  Publié le 17 mars 2003

  

• Avis sur les problèmes éthiques posés par la recherche clinique dans les pays…

    Membres de la Commission Internationale :  M. Hervé Bideault ;  M. Jean-François Bloch-Lainé ;  Mme Françoise Brun-Vézinet ;  M…

  Publié le 11 mars 2003

  

• Amendement sur le viol : une protection illusoire de la victime

  Le 16 janvier, au cours de la discussion à l’Assemblée nationale sur le projet de loi pour la sécurité intérieure, un amendement…

  Publié le 20 janvier 2003

  

• Avis sur la conduite à tenir face au risque de contamination par le VIH/sida à…

   

  Publié le 12 décembre 2002

  

• Dépistage du VIH en cas de viol : le CNS réaffirme son attachement au dépistage…

  Depuis plusieurs semaines, le Conseil national du sida s’est saisi de la question du dépistage du VIH chez une personne suspectée…

  Publié le 22 novembre 2002

  

• Note valant avis sur le déroulement de l’essai ARDA (Anomalies de la…

   

  Publié le 15 mai 2001

• Rapport et recommandations : Vers une nouvelle solidarité. Pour un accès aux…

   

  Publié le 10 décembre 1998

• Avis en commun avec le CCNE sur les problèmes éthiques posés par le désir d…

   

  Publié le 10 février 1998

• Rapport suivi de recommandations : spécificités et inégalités. Le sida dans les…

   

  Publié le 17 juin 1996

  

• Rapport suivi d’un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires…

   

  Publié le 23 mai 1996